Covid 19 - Prévention
Les équipes All Road se mobilisent pour vous garantir la continuité de nos services.
La location, la vente et le SAV restent à votre service partout en France dans le respect des mesures de prévention.
Source : Prévention btp
Avant d’intervenir : les exigences préalables
Entreprises, respectez strictement ces préconisations pendant toute la période de confinement décidée par les autorités et, à défaut de pouvoir le faire, stoppez votre activité.
Obtenir systématiquement l’accord préalable des clients
Pour chaque opération, quelle que soit sa taille, le maître d’ouvrage formalise, après analyse, le cas échéant par le maître d’œuvre et le coordonnateur SPS (lorsque l’opération est soumise à ce dispositif), en accord avec les entreprises intervenantes, une liste des conditions sanitaires afin de s’assurer que les différents acteurs pourront mettre en œuvre et respecter dans la durée les directives sanitaires générales et les consignes complémentaires édictées dans ce guide.
Cette analyse prendra en compte :
L’organisation proposée visera à limiter autant que faire se peut la coactivité et à préciser les conditions de respect des mesures sanitaires dans le cas où la coactivité n’est pas évitable.
Le maître d’ouvrage pourra désigner un référent Covid-19 chargé de coordonner les mesures à mettre en œuvre.
Pour les opérations de première catégorie, un CISSCT doit se tenir, idéalement par visioconférence.
Opérations relevant de la coordination SPS
Le coordonnateur SPS met à jour le PGC SPS afin de définir les mesures de prévention de l’épidémie sur le chantier, dans le cadre des exigences du présent guide et le respect des mesures barrières édictées par les autorités sanitaires. Il doit notamment définir les mesures collectives et organisationnelles pour pouvoir les décliner dans les modes opératoires-PPSPS.
Il en va de même, pour les opérations relevant d’un Plan de prévention (décret de 1992), qui est mis à jour directement par le donneur d’ordre.
Le coordonnateur SPS doit pouvoir assurer sa mission, y compris les visites régulières du chantier, limiter autant que faire se peut la coactivité et préciser les conditions de respect des mesures sanitaires dans le cas où la coactivité n’est pas évitable.
En cette période de forte activité des services de secours, il pourra être utile de vérifier leur disponibilité en consultant les sites internet des préfectures.
Clients particuliers
Il convient que ces derniers acceptent les conditions générales d’intervention, et en particulier les conditions spécifiques d’hygiène et de règles sanitaires (capacité à respecter les gestes barrières, distance minimale d’un mètre avec toute personne, accès à un point d’eau pour le lavage des mains, accès aux installations d’hygiène).
Pour les cas où les conditions particulières liées à l’épidémie de Covid-19 induiraient des retards de chantiers ou de livraisons de l’ouvrage, du fait de l’impossibilité de mettre en œuvre les dispositions prévues, le Gouvernement prendra par ordonnance les mesures nécessaires afin de prévoir, le cas échéant, de renoncer aux pénalités applicables aux fournisseurs, intervenants du chantier et maîtres d’ouvrage privés, pour une période tenant compte de la durée de la période d’urgence sanitaire. Ces mesures viendront compléter celles déjà prises par les ordonnances du 25 mars 2020 portant diverses mesures d’adaptation des règles de passation, de procédure ou d’exécution des contrats soumis au code de la commande publique.
Grands déplacements
Les entreprises ayant du personnel en grand déplacement doivent s’assurer de la disponibilité d’hébergements en chambre individuelle et de la possibilité de restauration.
Apprentis, stagiaires et alternants
De façon à limiter les déplacements de tout personnel non indispensable sur les chantiers et dans les ateliers, il est recommandé de ne pas autoriser les apprentis, stagiaires et alternants mineurs à se rendre sur chantier et atelier. Le contrat de travail ne doit pas être rompu, la formation doit dans la mesure du possible se poursuivre à distance et l’apprenti doit continuer d’être rémunéré par son employeur.
Source : Prévention btp
